Sword délocalise au Luxembourg

Sword, intégrateur lyonnais spécialisé dans le décisionnel, le SIG et la GED, transfert son siège social au Grand Duché du Luxembourg. Il possède déjà des filiales en Belgique et en Suisse notamment. Jacques Mottard, son président, rappelle que son chiffre d'affaires Benelux génère 50 % de son chiffre d'affaires "Solution".

Cette zone représentait en 2008 plus de 17 % du chiffre d'affaires Groupe (environ 200 M€), soit plus de 36 M€. En outre, ce prestataire développe une cellule de contrôle de gestion interne au Luxembourg avec des employés multilingues et multiculturels. Sa direction dit poursuivre le processus entamé en 2009 avec la transformation de la société anonyme Sword Group en société européenne.

De nombreuses administrations et sociétés publiques françaises comptent parmi ses clients, dont : Agences de l'Eau, Agence des espaces Verts, Gaz de France, Grand Lyon, Grand Nancy, Ministère de l'Agriculture, Ministère de l'Equipement, Ministère de la Jeunesse et des Sports, Ministère de la Santé, RATP, Réseau de Transport d'Electricité, etc. Que vont-ils penser de ce transfert de siège social hors de France ?

Pour ceux qui penseraient, à tort certainement, que Sword cherche à fuir le fisc français, sa direction précise que "Sur le plan fiscal, dans la mesure où le transfert du siège social - réalisé au sein de l'Union Européenne - n'est pas considéré par la loi française comme une cessation d'entreprise, il ne devrait pas, sous réserve des dispositions légales applicables dans l'Etat de résidence de l'actionnaire, affecter les éventuels sursis d'imposition dont les actionnaires bénéficient, le cas échéant, sur leurs titres Sword Group SE. Par ailleurs, conformément aux dispositions légales luxembourgeoises, les distributions de dividendes versées à des non résidents pourront être soumises à retenue à la source au taux de 15%. Ce taux pourra néanmoins être réduit par application des conventions fiscales internationales et du droit communautaire, en fonction de la résidence fiscale du bénéficiaire et sous sa propre responsabilité".